Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS & MONTAGNES
BONGRAIN S.A, (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3035949
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2010

Présentation de la marque SAVEURS & MONTAGNES

Déposée le 14 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVEURS & MONTAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN S.A domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque SAVEURS & MONTAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS & MONTAGNES est expirée depuis le 14 juin 2010.

BONGRAIN S.A a également déposé les autres marques suivantes : FEZZALATA , DELICE DE SAINT-CYR , MELIOS , OZ , MELIOS , BRIE ROYAL PERO


BONGRAIN S.A, (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Errata - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Fromages au lait de montagne.